Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communauté de communes du Val de Drôme
/
Val de Drôme en Biovallée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Val de Drôme en Biovallée
Communauté de communes du Val de Drôme, EPCI

Numéro de dépôt :
4340404
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/02/2027
Val de Drôme en Biovallée de Communauté de communes du Val de Drôme

Présentation de la marque Val de Drôme en Biovallée

Déposée le 9 février 2017 par Communauté de communes du Val de Drôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Val de Drôme en Biovallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est Communauté de communes du Val de Drôme, EPCI domicilié(e) 225 rue henri barbusse, BP 331 - 26402 - CREST cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCVD, M. serret Jean domicilié(e) 225 RUE Henri Barbusse, BP 331 - 26402 - CREST cedex - France.

La marque Val de Drôme en Biovallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val de Drôme en Biovallée arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

Communauté de communes du Val de Drôme a également déposé les autres marques suivantes : BIOVALLEE , BIOVALLEE , Ecole des territoires , BIO VALLEE , VAL DE DRÔME Communauté de communes du Val de Drôme , Ecole des territoires et du développement durable , Val de Drôme Communauté de Communes


Communauté de communes du Val de Drôme, EPCI - 225 rue henri barbusse, BP 331 - 26402 - CREST cedex - France


CCVD, M. serret Jean - 225 RUE Henri Barbusse, BP 331 - 26402 - CREST cedex - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; micro-édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie ;

Services de crèches d'enfants.